Compte rendu commission financière et CE du 20 juin 2016

COMMISSION FINANCIERE DU 20 Juin 2016

  1. Point Secrétariat et Trésorerie
  • Point inscriptions à la formation avec ATLANTES
  • Point fête de Noël du Réseau
  1. Commission Voyages
  • Point inscription combiné Miami Bahamas
  • Proposition de week-end et/ou croisières
  • Point sur la Laponie
  • Point week-end à Théoule-sur-Mer
  • Partenariat Ciel Club Med
  1. Vote de budget billetterie Paris

COMITE D’ENTREPRISE du 21 juin 2016

I – Approbation validée des procès-verbaux des réunions du Comité d’Entreprise des 21 avril et 20 mai 2016 et du compte rendu de la commission financière du 19 mai 2016.

 

  1. Secrétariat

 

III. Trésorerie

 

IV – Point sur l’activité des équipes de la Direction de la gestion individualisée

  1. Un début d’année chargé. L’amélioration est en cours.

Présentation par Brigitte Villette des nouveaux process que la gestion met en place, ses flux d’activités et ses difficultés.

Les résultats sont meilleurs que l’année dernière à la même époque. Le marché de proximité (MdPro & MdP) se porte mieux et le marché des grandes entreprises reste stable. En revanche, le marché patrimonial rencontre des difficultés, notamment liées à nos problèmes pour réduire les délais. Les contraintes réglementaires y sont plus fortes sur ce marché car les montants importants induisent des contraintes anti-blanchiment assez lourdes. Il était convenu avec la Direction Commerciale de prioriser les actes de gestion ayant des connotations financières, les arbitrages mais aussi les demandes de rachat puisque les clients sont sensibles à un paiement rapide. Des mesures sont prises pour améliorer les conditions de gestion car ces dysfonctionnements pénalisent notre relation avec le client. Nous essayons de réaliser dans des délais quasi immédiats les premiers contrôles anti-blanchiment. Mais, nous ne sommes pas capables d’ouvrir et vérifier tous les dossiers pour ensuite traiter des priorités.

  1. Zoom sur la gestion Mdpro

La situation est mieux maîtrisée que l’année dernière à la même époque, période du lancement de RECO 6.

  1. Le renfort d’équipes externes

Nous avons maintenu les renforts externes pour faire face aux pics de fin d’année.

  1. Le renfort des équipes internes

Nous sommes par ailleurs une des rares directions à avoir bénéficié des tickets de recrutement en 2016. Les flux sont importants : 28 CDI ont été pourvus début juin, et 19 sont en cours.

  1. De nombreux projets réglementaires en cours

Les sujets fiscaux tels que Ficovie, Fatca et EAI, nécessitent l’envoi de données à l’administration fiscale. Les assureurs ont l’obligation de transmettre un volume de données conséquent à l’administration fiscale. Et une de nos difficultés actuelles est de faire face à la production tout en menant les nombreux projets réglementaires.

NB : Les charges des contrats en déshérence sont supportées par l’entreprise.

  1. Simplification de la gestion : continuer la dématérialisation externe et interne

Le quota réglementaire a tendance à complexifier nos process mais nous travaillons beaucoup à la simplification, à travers trois points.

  • La dématérialisation de la souscription : extrêmement chronophage
  • La Déclaration Sociale Nominative (DSN)
  • Optimisation de la dématérialisation interne et migration vers les solutions cibles du groupe.
  1. Accompagnement des évolutions du groupe
  • Le lancement des nouveaux produits de retraite et ses déclinaisons dans les outils et les formations.
  • Le certificat mutualiste
  1. Développement des unités de compte

Nous sommes actuellement en phase d’inventaire des besoins indispensables à la gestion pour être au rendez-vous de l’évolution des unités de compte dans le groupe.

  1. Accompagnement d’Arial CNP Assurances

Nous effectuons un travail sur les outils, les processus, la migration.

V – Information sur le déploiement d’Arial CNP Assurances : présentation des directions commerciales et techniques

Ce point d’information sera centré sur la présentation des directions commerciale et technique.

Depuis le premier avril 2016, Arial Assurances est devenu Arial CNP Assurances : il ne s’agit pas d’une création mais de la continuité d’une entreprise.

Le principe de ce partenariat est d’associer des équipes et des savoir-faire. L’organisation découle de l’idée d’un équilibre de la gouvernance dans le respect des quotes-parts d’actionnariat. La Direction générale s’appuie sur quatre directions centrales qui lui sont structurellement attachées. Ces dernières s’appuient à leur tour sur les deux équipes de gestion administrative

L’entrée de CNP Assurances au capital d’Arial CNP Assurances, à hauteur de 40 %, constitue l’événement majeur de cette évolution. Le périmètre concerne toute la retraite collective supplémentaire. Nous parlerons principalement des articles 82, 83, des indemnités de fin de carrière, des régimes de retraites de l’article 39 et enfin de quelques dispositifs de préretraites auxquels s’ajoutent des contrats Madelin, issus du portefeuille de la CNP.

Les dossiers de transferts sont en cours, ainsi que les consultations de la Direction générale des finances publiques, pour obtenir l’agrément fiscal et de l’ACPR pour l’agrément des autorités de tutelle.

Nous espérons un feu vert de principe avant l’été de la DGFIP. Nous sommes en discussion avec l’ACPR pour préciser certains points et nous espérons qu’elle puisse émettre un avis favorable pour la commission de septembre. Un avis de transfert sera publié vraisemblablement au mois d’octobre. A la fin de l’année, Arial Assurances sera complètement constituée et se positionnera comme le leader français de la retraite collective complémentaire, avec 13 milliards d’encours.
VI – Point sur la sous-traitance dans le cadre du déploiement des orientations stratégiques de l’entreprise
La loi Rebsamen nous conduit à organiser trois consultations majeures dans l’année.

Le tableau qui nous est présenté développe les coûts de sous-traitance. Entre autre, la MOE, MOA. Nous avons établi un plan de recrutement à la DSI, pour acquérir des nouveaux profils et réduire le taux d’externalisation.
VII – Questions diverses
Bilan détaillé de l’intéressement 2015 demandé

Porter au débat la mise en place d’une indemnité kilométrique vélo (IKV).

N’hésitez pas à nous solliciter pour toutes précisions et nous faire part de vos remarques

Les élus CE

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